Conseil Municipal du 27 mai 1998




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
98063CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance - Délibération - (sans annexe)
98064SOCIETE MANDOLINISTES ET GUITARISTES ’’MANDOLINATA’’ : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)
98065ASSOCIATION ’’LE THEATRE DE LA CHIMERE’’ : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)
98066CENTRE DE VACANCES ET DE LOISIRS ’LE BERCAIL’ : réhabilitation - 5ème tranche - demande de subvention - Délibération - (sans annexe)
98067ECOLES MATERNELLES : construction d’une nouvelle école - Délibération - (sans annexe)
98068COLLEGES FOCH ET KLEBER : programme d’investissement - participation communale - Délibération - (sans annexe)
98069LYCEE D’ENSEIGNEMENT GENERAL ET TECHNOLOGIQUE : mandat de maîtrise d’ouvrage - Délibération - (sans annexe)
98070QUARTIER SAINT JOSEPH : aménagement de locaux socio-culturels - Délibération - (sans annexe)
98071SALLE DES CORPORATIONS : présentation du projet de restructuration et d’extension - Délibération - (sans annexe)
98072STATION D’EPURATION : convention de maîtrise d’oeuvre - Délibération - (sans annexe)
98073BOULEVARD HANAUER : présentation des travaux de réaménagement - Délibération - (sans annexe)
98074PLACE DE LA GARE : étude d’urbanisme et d’aménagement de la gare routière et des abords - Délibération - (sans annexe)
98075CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL : remplacement de matériels roulants - Délibération - (sans annexe)
98076LOTISSEMENTS PRIVES : transfert d’office des voies et espaces publics - engagement de la procédure - Délibération - (sans annexe)
98077EXONERATION DE LA TAXE LOCALE D’EQUIPEMENT DES LOGEMENTS SOCIAUX ADAPTES REALISES DANS LE CADRE DE LA RESORPTION DE L’HABITAT PRECAIRE - Délibération - (sans annexe)
98078REVISION DU PLAN D’OCCUPATION DES SOLS DE LA COMMUNE DE WEITBRUCH - Délibération - (sans annexe)
98079Lieu-dit ’’KUKUCKSMATT’’ : acquisition d’une parcelle - Délibération - (sans annexe)